La Flamande immobilier
Société à Responsabilité Limitée au capital de 5000€
Créée le 25 mars 2021
1261 route d’Hazebrouck à WALLON-CAPPEL 59190
Siret :897817136
SIREN : 89781713600012
code NAF: 6831Z
FR40897817136
Numéro RCS de Dunkerque B 897 817 136 immatriculé le 1 er avril 2021
Titulaire de la carte professionnelle, carte T, N° CPI 5908 2021 000 000 003 délivrée par la CCI Grand
Lille
Non détention de fonds, absence de garantie financière
Assurance : Transactions sur immeuble et fonds de commerce
MMA IARD
14 boulevard marie et alexandre oyon
72030 LE MANS CEDEX 9
CRÉDITS – PROPRIÈTÉ INTELLECTUELLE
Les contenus du Site Web et les droits de propriété intellectuelle relatifs sont la propriété de La Flamande Immobilier
L’utilisateur ne dispose que d’un droit d’utilisation non exclusif du Site Web. Toute reproduction, représentation ou diffusion de tout ou partie du Site
Web, par quelque moyen que ce soit et sur quel que support que ce soit, est formellement interdite et pourra faire l’objet de poursuites judiciaires sauf
autorisation expresse et écrite de La Flamande Immobilier
Site Web : © 2021 La Flamande Immobilier
Crédit Photo : Eugénie WESTELYNCK
DONNÉES PERSONNELLES
L’utilisateur du Site Web est informé que les données à caractère personnel qu’il fournit sont traitées par un processus informatisé et conservées sur
un ou plusieurs fichiers informatiques. Le traitement a été déclaré à la CNIL sous le n° 1139026. Ces données ont pour seuls destinataires l’agence La
Flamande Immobilier. Conformément à la Loi Informatique et Libertés, l’utilisateur du Site Web dispose d’un droit d’opposition, d’accès, de
modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent (articles 38 à 40 de la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978).
L’utilisateur du Site Web pourra exercer ses droits, en adressant un courrier au responsable du traitement des données, par e-mail
: contact@laflamande.fr ou par courrier à l’adresse de La Flamande Immobilier indiquée ci-dessus.
COOKIES DE NAVIGATION
La Flamande Immobilier informe l’utilisateur du Site Web qu’elle utilise la technologie des cookies de navigation. Les cookies ne permettent pas
d’identifier l’utilisateur du Site Web. Ils enregistrent uniquement les informations relatives à la navigation d’un utilisateur sur le Site Web (pages
consultées, date et heure de la consultation etc.). Leur date d’expiration est programmée 40 minutes après le dernier appel à une page du Site Web.
La Flamande Immobilier informe l’utilisateur du Site Web qu’il peut s’opposer à l’enregistrement de cookies en configurant son navigateur de manière
appropriée.
DISPONIBILITÉ
Le site www.laflamande.fr se doit de fonctionner 24h/24. Cependant, nous nous réservons le droit d’interrompre nos services à tout moment ;
notamment pour procéder à des opérations d’entretien, de mises à jour… Les conséquences de ces interruptions ne sauraient engager notre
responsabilité.
BARÈME DES HONORAIRES DE L’AGENCE
Tarifs applicables au 01 Octobre 2023
Pour un prix de vente inférieur ou égal à 99 000 € : 7000 € TTC d’honoraires forfaitaires.
Pour un prix de vente compris entre 100 000 € et 199 000 € : 9000 € TTC d’honoraires forfaitaires.
Pour un prix de vente compris entre 200 000 € et 299 000 € : 5 % TTC du prix de vente.
Pour un prix de vente supérieur ou égal à 300 000 € : 4 % TTC du prix de vente.
Principe du non-cumul : l’application des honoraires prévus pour une tranche de prix est exclusive des autres tranches.
Nos honoraires sont immédiatement exigibles le jour où la vente est effectivement conclue et constatée dans un seul acte écrit contenant l’engagement des parties. Le redevable des honoraires est l’Acquéreur.